CSE du 3 juillet

Voici l'ordre du jour du CSE qui se déroulera le 3 juillet 08.

Citation :: 1 - Élection à la formation contentieuse et disciplinaire ;

2 - Projet d’arrêté fixant le programme de l’enseignement de la langue des signes française à l’école primaire ;

3 – Projet d’arrêté fixant l’organisation de l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée ;

4 - Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet ;

5 – Projet d’arrêté fixant le programme de l’enseignement d’histoire, de géographie et d’éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;

6 - Projet d’arrêté fixant le programme de l’enseignement du français pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;

7 - Projet d’arrêté fixant les programmes de l’enseignement de mathématiques, de physique-chimie, de sciences de la vie et de la terre, de technologie pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;

8 - Projet d’arrêté fixant les programmes de l’enseignement des arts plastiques et d’éducation musicale pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;

9 - Projet d’arrêté fixant les programmes de l’enseignement d’éducation physique et sportive pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège ;

10 - Projet d’arrêté relatif à l’enseignement de langue vivante et de langue etlittérature des sections internationales de chinois ;

11 - Projet de décret relatif aux baccalauréats binationaux et aux sectionsinternationales modifiant la partie réglementaire du code de l’éducation ;

12 - Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 28 septembre 2006 relatif aux sections internationales de lycée ;

13 - Projet d'arrêté relatif au baccalauréat franco-américain ;

14 - Projet d’arrêté relatif à la conservation de notes et à la dispense d’épreuves pour certaines catégories de candidats ayant échoué au baccalauréat série sciences médico-sociales (SMS) et qui se présentent à cet examen en série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;

15 - Projet d'arrêté modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur (concernant les langues vivantes étrangères au BTS) ;

16 - Projet d'arrêté modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur (concernant la mention "non valide" au BTS) ;

17 - Projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS "Transport" ;

18 - Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS "Commerce international à référentiel commun européen" ;

19 - Projet d'arrêté accordant la reconnaissance par l'Etat à l'école "International Silvya Terrade", établissement privé de l'académie de Lyon

20 - Projet d'arrêté accordant la reconnaissance par l'Etat à l'école « OMNIS », établissement privé de l'académie de Strasbourg ;

21 - Projet d'arrêté accordant la reconnaissance par l'Etat à l'école des métiers de l'environnement de Bruz, établissement privé de l'académie de Rennes.

PS: Arthur, si tu passes par la, vérifies ta boite mail !

Sujet: Re: CSE du 3 juillet Jeu 25 Sep 2008 - 2:41

en tout cas ont pourras remarqué qu'il est impossible de savoir ce qui est dit la bas ... pas un mots des syndicats meme sur leur site pas un compte rendu a croire qu'ils n'y vont pas silent