VOici l'Ordre du Jour du CSE du 9 juillet, Premier CSE pour Mr Darcos:
1 – Point d’informationsur le contenu du livret personnel de compétences, présenté par M. Jean-Louis Nembrini, directeur général de l’enseignement scolaire.
2 – Projet d’arrêté fixant les programmes de langues et cultures de l’Antiquité en classes de seconde, première et terminale des séries générales et technologiques ;
Expert pour le point 2 : M. Jean- Pascal Charvet, inspecteur général de l’éducation nationale.
3 – Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 6 avril 2007 fixant le programme de l’enseignement de physique-chimie au collège pour la classe de 4ème ;
4 – Projet d’arrêté fixant le programme de l’enseignement de japonais pour le palier 2 du collège ;
Expert pour le point 4 : Mme Geneviève Gaillard, inspectrice générale de l’éducation nationale.
5 – Projet d’arrêté fixant le programme de l’enseignement de l’histoire et de la géographie en classe terminale de la série ST2S ;
Expert pour le point 5 : M. Yves Poncelet, inspecteur général de l’éducation nationale.
6 – Projet d’arrêté relatif à l’adaptation des programmes nationaux d’enseignement d’histoire et de géographie pour les départements et régions d’outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion dans le cycle terminal de la série « sciences et technologies de la gestion » ;
7 – Projet d’arrêté relatif à l’adaptation des programmes nationaux d’enseignement d’histoire et de géographie pour les collectivités d’outre-mer : Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna dans le cycle terminal des séries « économique et sociale », « littéraire » et « scientifique » de la voie générale du lycée et dans le cycle terminal de la série « sciences et technologies de la gestion » de la voie technologique du lycée ;
8– Projet d’arrêté fixant les programmes de langues étrangères pour l’école primaire (allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien, portugais, russe) ;
Expert pour le point 8 : Mme Geneviève Gaillard, inspectrice générale de l’éducation nationale.
9 - Projet d’arrêté fixant les programmes de langues régionales pour l’école primaire (basque, breton, catalan, corse, occitan langue d’oc) ;
Expert pour le point 9 : M. Jean Salles-Loustau, inspecteur général de l’éducation nationale.
10 – Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat ;
Expert pour le point 10 : M. Michel Perez, inspecteur général de l’éducation nationale.
11 - Projet de décret modifiant le décret n° 86-164 du 31 janvier 1986 portant organisation administrative et financière des établissements d’enseignement dont la responsabilité et les charges incombent entièrement à l’Etat et dispositions diverses applicables aux établissements d’enseignement de second degré municipaux et départementaux ;
12 – Projet de décret pris pour l’application de l’article L. 214-14 du code de l’éducation et relatif aux écoles de la deuxième chance ;
Rapporteurs pour les points 2 à 12 : M. Jean-Louis Nembrini, directeur général de l’enseignement scolaire ;M. Jean-Marc Goursolas, chef de service, adjoint au directeur général de l’enseignement scolaire.
13 – Projet de décret relatif à l’Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d ‘enseignement supérieur et modifiant le livre II du code de l’éducation (partie réglementaire) ;
Rapporteur pour le point 13 : M. Sylvain Merlen, directeur de projet auprès du secrétaire général.
14 – Projet d’arrêté portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen » ;
Expert pour le point 14 : M. Richard Maniak, inspecteur général de l’éducation nationale.
15 – Projet d’arrêté accordant la reconnaissance par l’Etat de l’école internationale d’esthétique et de haute coiffure « Mireille » ;
16 – Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 mars 1995 définissant l’organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles ;
Expert pour le point 16 : M. Alain Séré, inspecteur général de l’éducation nationale.
17 – Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et les programmes des première et seconde années des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique ;
Expert pour le point 17 : M. Alain Séré, inspecteur général de l’éducation nationale.
18 – Projet d’arrêté fixant le thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2009 ;
Expert pour le point 18 : M. Alain Séré, inspecteur général de l’éducation nationale
19 – Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 juin 1995 définissant l’organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;
20 – Projet d’arrêté relatif aux objectifs de formation de la première année des classes préparatoires de lettres.
Rapporteur pour les points 14 à 20 : M. Bernard Saint-Girons, directeur général de l’enseignement supérieur, ou son représentant, au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.
21 – Présentation de la présidence française de l’Union européenne,
par M. Marc Foucault, directeur des relations européennes et internationales et de la coopération.
L'étude des documents est en cours...plus d'infos prochainement !
Dim 16 Jan 2011 - 1:04 par fabien
Sujet: CSE du 9 juillet 
